LES JARDINS DE LA TRAMONTANE

SARL PARTEN'HERBES

Présentation de la marque LES JARDINS DE LA TRAMONTANE

Déposée le 31 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTEN'HERBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE LA TRAMONTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTEN'HERBES domicilié(e) 15 rue des Verdiers, Zone d'activité, 66700 ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 564 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GODARD Stephane - France.

La marque LES JARDINS DE LA TRAMONTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE LA TRAMONTANE est expirée depuis le 31 mai 2009.

PARTEN'HERBES a également déposé les autres marques suivantes : LE CORNET BRIN DE SAVEUR , PERSIL PETERSILIEM - PRASLEY BOUQUET-SAVEUR , LA RONDE DES HERBES , LA FETE AUX PAPILLES